SILVIA FEDERICI -Réenchanter le monde, Le féminisme et la politique des communs

Lorsque en 1956, les chasseurs ont abattu le dernier éléphant qui errait encore sur le territoire Gusii […] et que, pour la dernière fois, les populations des environs ont pu se servir en viande gratuite, cet événement a été immortalisé dans une chanson populaire […] « la mère des denrées gratuites est morte à Gesabakwa. » À partir de ce jour-là, les denrées ont commencé à être vendues contre de l’argent et quiconque attendait autre chose se verrait rappeler de façon rhétorique : « Mais vous n’êtes pas au courant que la « mère des denrées gratuites est morte à Gesabakwa ? ».

Justus M. Ogembo

Introduction

La notion de « communs » est devenue un thème fondamental de la littérature des mouvements sociaux internationaux, ce qui s’avère très utile au développement d’un cadre d’analyse politique qui s’étende au-delà des limites de la lutte salariale. Nichée à mi-chemin entre le « public » et le « privé » mais irréductible à l’une ou l’autre de ces catégories, l’idée des communs reflète une plus large conception de la propriété qui se réfère aux biens sociaux – les terres, territoires, forêts, prairies, rivières et espaces de communication – détenus, gérés et exploités collectivement par une communauté, et non par l’État ou un individu en particulier. Contrairement au « public », qui présuppose l’existence de l’économie de marché et de la propriété privée et qui est « habituellement administré par l’État », cette notion fait référence à des représentations procédant d’une intense coopération sociale. De plus, c’est un concept qui permet de réécrire l’histoire de la lutte des classes afin que la résistance des peuples autochtones à l’expropriation coloniale des Amériques puisse être interprétée en continuité avec celle de la paysannerie anglaise contre les enclosures et que les luttes paysannes en Inde puissent être décrites comme complémentaires des combats contre la propriété intellectuelle menés par les programmeuses et programmeurs du mouvement de la culture libre. Après tout, iels sont toutes et tous des comunneuses et communeurs.

Cependant, de la même manière que l’ont été les communs à proprement parler, le concept a lui-même été l’objet de nombreuses manipulations et appropriations, principalement de la part des institutions qui ont fait de l’abolition de la propriété communautaire leur mission. En témoigne le qualificatif de « patrimoine mondial commun » employé par la Banque mondiale pour définir les mers, les ressources en eau et les forêts, qualificatif servant à légitimer les nouvelles enclosures (prétendument dans l’intérêt de la « préservation »), à chasser les peuples autochtones de leurs terres et à monnayer ensuite l’accès à ces ressources. De la même façon, la Banque mondiale a encouragé en Afrique des réformes agraires « communautaires » qui prétendent garantir une attribution plus équitable des terres communales, mais qui favorisent en réalité les intérêts commerciaux et réduisent les ressources accessibles à la population. Un autre problème réside dans le fait qu’avec l’expansion du capitalisme, les communs existants sont devenus le terrain de nombreuses divisions et conflits qui se retrouvent dans le reste de la société et que les instances financières internationales exploitent à leur profit.

C’est en ayant ces préoccupations à l’esprit que j’examine dans ce texte deux types de mouvements de femmes qui ont eu des conséquences directes sur l’avenir des terres communautaires d’Afrique. Dans un premier temps, je parlerai du mouvement de femmes qui est apparu dans les années quatre-vingt-dix afin de défendre le droit à la terre et qui a affirmé son opposition au régime foncier traditionnel en raison de ses fréquentes discriminations envers les femmes. Dans un second temps, je discuterai du mouvement des femmes dans les zones urbaines qui a opté pour l’action directe en reprenant les terrains publics pour les cultiver, subvertissant le projet néolibéral de monétarisation de toutes les ressources naturelles et réaffirmant le principe selon lequel la terre est notre bien commun.

Si je parle de ces mouvements, c’est parce qu’ils ont beaucoup à nous enseigner sur le rôle joué par les femmes dans la défense des ressources communautaires et parce qu’ils démontrent que l’égalitarisme est pour les communs une question de survie, dans la mesure où les inégalités fondées sur le genre conduisent de nombreuses femmes à réclamer le renforcement de la même machine légale qui permet la privatisation des terres.

L’Afrique est encore le territoire des communs

L’Afrique est un bon cas à étudier si l’on veut discuter du régime foncier communautaire – c’est-à-dire, du fondement matériel de toutes les autres formes de propriété communautaire (les bois, les forêts, les eaux) – parce que c’est la région du monde où cette forme de propriété a survécu le plus longtemps, malgré les nombreuses tentatives qui ont été faites pour mettre fin à ce « scandale ». Liz Alden Wily, une « experte en gestion foncière et développement rural » à Nairobi, écrit la chose suivante : « Malgré un siècle d’introduction intentionnelle d’une idéologie et d’une législation foncières non traditionnelles […] le régime foncier coutumier, non enregistré par l’administration, persiste non seulement, mais représente même de loin la forme majoritaire de gestion foncière dans la région. Aucune des stratégies adoptées pour l’affaiblir ou pour passer outre ne s’est avérée efficace. » Dans les zones rurales d’Afrique, la plupart des gens vivent en effet sous des régimes fonciers communautaires, bien qu’ils puissent détenir des titres fonciers individuels régis par le droit écrit, car de nombreux pays africains fonctionnent selon deux ou plusieurs régimes légaux.

Les communs de l’Afrique d’aujourd’hui ressemblent toutefois très peu aux modèles « traditionnels ». C’est pourquoi ces derniers ne peuvent être reconstruits que grâce à l’histoire orale et aux connaissances que nous avons des sociétés africaines précoloniales. Il existe une littérature abondante qui documente comment le passage de l’agriculture vivrière aux cultures commerciales, ainsi que l’instauration coloniale d’un régime de propriété privée, construit sur l’attribution de titres fonciers aux exploitations individuelles et sur leur enclosure, a progressivement déstabilisé ce qui s’apparentait à « un modèle égalitaire d’organisation sociale ». Par ailleurs, la décolonisation n’a pas contré cette tendance. Que leur horizon de développement soit capitaliste ou socialiste, les nations africaines indépendantes ont contribué à la sape des systèmes fonciers communautaires en octroyant à l’État la propriété de toutes les terres, faisant ainsi valoir leur droit de se les approprier pour des projets publics. Dès les années soixante-dix, cette évolution a eu pour conséquences l’augmentation du nombre de personnes « sans-terre » dans les zones rurales de même que l’accroissement des distinctions de classe.

Il est généralement admis que ce sont les femmes qui ont été les plus touchées par ces évolutions. À mesure que la terre devenait plus rare et précieuse, les hommes établissaient souvent de nouvelles règles afin d’en restreindre l’accès aux femmes, cela ayant toujours été permis par les systèmes traditionnels. Mais j’y reviendrai plus tard. Pour l’heure, je veux souligner le fait que la « crise de la dette » et la libéralisation des économies politiques africaines ont constitué un tournant pour les relations foncières. Comme nous l’avons observé, la Banque mondiale et d’autres organismes capitalistes internationaux voyaient dans la crise une occasion historique pour mettre fin aux systèmes fonciers communautaires africains. C’était là le premier objectif des programmes d’ajustement structurels. Toutes les conditions qui y étaient inscrites – le passage d’une agriculture de production alimentaire à une agriculture orientée vers l’exportation, l’ouverture des territoires africains aux investissements étrangers, la favorisation des plantations commerciales plutôt que des cultures vivrières – reposaient sur une offensive de privatisation des terres mise en place par l’octroi et l’enregistrement de titres individuels de propriété.

Cependant, ces ambitions n’ont été que partiellement satisfaisantes. Une nouvelle « ruée vers l’Afrique » a effectivement eu lieu, les communs africains les plus fertiles et les plus riches en minéraux ont été expropriés puis transférés à des entreprises commerciales. Toutefois, jusque dans les années quatre-vingt-dix, seul un faible pourcentage des terres communales africaines avait été enregistrées, jusqu’à mois de 1 % dans certaines régions. Les petit.e.s exploitant.e.s agricoles ne voyaient pas l’intérêt de faire enregistrer leurs terres, partant du principe qu’iels les possédaient déjà et se montraient récalcitrant.e.s à payer les taxes et les honoraires élevés qui étaient demandés pour l’octroi et l’enregistrement des titres fonciers. Les gens se sont également montrés résistants à l’idée « d’attribuer tous les droits à une seule personne ». Pire encore, du point de vue des investisseurs potentiels, même dans les régions où les terres avaient été enregistrées, les règles coutumières continuaient à être observées, car il était impossible de convaincre les gens que la terre n’était plus un bien collectif.

Face à un tel constat et bien conscients, depuis les années 1990, de la mobilisation paysanne qui grandissait en Afrique et ailleurs, passant notamment par la réappropriation des terres, les gouvernements africains et la Banque mondiale ont fait prendre à la privatisation un chemin plus doux et moins conflictuel. Convaincus qu’une large part de la tâche de privatisation des terres pouvait être laissée au marché, ils ont soutenu un modèle de réforme qui reconnaît le régime foncier communautaire, mais qui garantit la possibilité d’aliénation de la terre et le développement des marchés fonciers.

Déjà appliqué dans plusieurs pays africains et bien évidemment présentée comme une « mesure de développement rural en faveur des pauvres », la nouvelle réforme se fonde sur quatre innovations. Elle décentralise l’administration et la gestion des terres communautaires, qui dépendent alors de comités nommés sur décision politique ou de « conseils de village » élus qui doivent rendre des comptes au gouvernement central. Elle introduit « la possibilité d’attribution de titres à des groupements » qui permet d’enregistrer la terre au nom d’associations foncières aussi bien qu’à titre individuel. Elle rend possible la vente de terres par des associations ou organismes de gestions locaux à des tiers extérieurs pour raisons commerciales, à condition que ce soit sous le couvert d’un partenariat entre entreprises. En somme, cette réforme instaure un système à deux vitesses qui permet d’éviter une confrontation directe avec les petit.e.s agricultrices et agriculteurs, tout en permettant à l’élite capitaliste locale d’agir dans son propre intérêt et d’ouvrir la porte aux investissements étrangers.

Cette nouvelle réforme foncière renferme également des clauses contre les discriminations fondées sur le genre, notamment en introduisant le droit à la location conjointe entre mari et femme. L’égalité entre les sexes est un thème majeur de l’habillage idéologique de la réforme. Mais ces dispositions n’ont pas réussi à convaincre les organisations de femmes créées dans les années quatre-vingt-dix dans le cadre de la lutte pour le droit des femmes à la terre. Selon elles, le fait d’entériner les coutumes locales et de placer la prise de décision relative à la gestion des terres entres les mains d’entités locales rend les femmes plus vulnérables aux violences. Ces organisations réclament l’éradication du régime foncier coutumier, et l’instauration d’un système fondé sur le droit écrit et codifié, selon une réforme juridique et législative, de manière que les femmes aient la possibilité d’acheter, de détenir, de vendre et d’obtenir des titres fonciers – des droits qui, selon ces organisations, ne peuvent leur être accordés sous la loi coutumière qu’en fonction de la bonne volonté des hommes.

Dans un article détaillé sur le sujet, la féministe finlando-étasunienne Aili Mari Tripp défend cette stratégie en expliquant qu’elle représente la position majoritaire dans les organisations de femmes, en particulier en Afrique de l’Est, et qu’elle a par ailleurs obtenu le soutien de groupes d’éleveuses et d’éleveurs. Mais elle reconnaît aussi que les associations pour le droit des femmes à la terre sont accusées de promouvoir le programme des investisseurs étrangers. En fait, au moment où j’écris ces lignes, un débat est en cours en Afrique pour déterminer si la consolidation de la propriété privée peut bénéficier aux femmes, et si le régime foncier coutumier peut être aboli sans que cela ait des conséquences graves sur les moyens de subsistance des populations rurales et urbaines.

Au-delà des divergences, il y a toutefois un accord sur le fait que les discriminations dont sont victimes les femmes dans les lois coutumières ont moins à voir avec la tradition qu’avec la pression engendrée par la commercialisation de l’agriculture et la perte des terres communautaires.

Femmes, droit coutumier et masculinisation des communs

Comme de nos jours, les lois coutumières de l’époque précoloniale donnaient la priorité aux hommes en matière de propriété et de gestion foncières, partant du principe que les femmes finissaient par se marier et par quitter le clan et qu’il fallait donc préserver le territoire du clan. Ainsi, malgré quelques variations résultant de fonctionnements soit matrilinéaires soit patrilinéaires et de quelques autres facteurs historiques et culturels, même à l’époque précoloniale, les femmes avaient accès à la terre uniquement par leurs relations maritales et familiales. La notion de « possession » avait toutefois une signification bien différente de celle qu’elle a prise suite dans le droit statutaire, dans la mesure où le droit coutumier fonctionnait « sur un principe d’inclusion » plutôt que d’exclusion. Le propriétaire avait un droit d’occupation et détenait les terres au nom des autres membres de la famille, y compris des générations futures. La possession ne conférait ni la propriété absolue, ni le droit de vente. Ainsi, que ce soit par l’intermédiaire de leur famille d’origine ou de leur mari, les femmes ont toujours eu des terrains à elles, leurs propres cultures et le contrôle sur les revenus issus de la vente des produits de leurs récoltes.

Les choses ont cependant évolué avec la commercialisation de l’agriculture et le début de la production pour le marché international. En règle générale, plus les besoins en terres augmentaient, plus les « contraintes » [imposées] aux femmes pour y avoir accès » étaient strictes.

Diverses stratégies ont été utilisées dans ce sens. Dans certaines régions d’Afrique de l’Est, les hommes refusaient de payer le prix de la fiancée, préférant se marier en catimini, ce qui leur permettait de dissoudre plus facilement leur union avec leur femme et de lui refuser tout transfert ou cession de terres. Une enquête menée dans le territoire Gusii, au sud-ouest du Kenya, a révélé que, dans les années quatre-vingt, 80 % des mariages célébrés dans la région l’étaient en catimini, avec pour conséquence la formation de « toute une catégorie de femmes sans-terre », un phénomène qui n’avait jusque-là jamais été observé dans cette région. Une enquête similaire a révélé que dans un village rwandais, à la fin des années quatre-vingt-dix, deux tiers des couples s’étaient mariés sans que soit payé le prix de la fiancée, une nouvelle preuve que les femmes des régions rurales perdaient l’une de leurs principales formes de protection, puisque sans ce paiement, elles n’acquéraient aucun droit à la terre et pouvaient à tout moment se voir demander de quitter le foyer de leur mari.

Une autre tactique employée pour refuser aux femmes le droit à la terre a été la redéfinition de ce qui constitue la parenté et, par conséquent, de qui « appartient » ou non au clan. Au Kenya, les récents conflits qui ont eu lieu dans la vallée du rift ont démontré que les politiques d’« altérisation » et d’« appartenance » sont employées pour chasser différents groupes ethniques ou religieux du territoire. Mas ces mêmes politiques sont utilisées pour restreindre l’accès des femmes à la terre, en définissant les épouses comme des personnes extérieures qui ne sont pas membres de la famille. Stratégie ultime d’« altérisation », des accusations en sorcellerie ont également été formulées à cette fin. Au Mozambique, ces dernières années, des femmes qui revendiquaient les terres de leur défunt mari ou leur part des récoltes ont été accusées d’être des sorcières et d’avoir assassiné leur mari pour hériter de son patrimoine.

Les terres et les cultures ont également été reclassées – parallèlement à l’augmentation de leur valeur pécuniaire – pour qu’il soit clair que les hommes ont l’exclusivité de leur propriété. Mais, outre ces manœuvres, l’accès des femmes à la terre est aussi de plus en plus précaire en raison du double système légal qui permet aux hommes de dépouiller les femmes de leur dû. Judy Adoko et Siomne Levine, membres du Mouvement ougandais pour la terre et l’égalité, expliquent la chose suivante : « Le fait que traditionnellement les femmes accèdent à la terre par l’intermédiaire de leur mari est maintenant (délibérément) confondu avec le concept de propriété individuelle. C’est pourquoi, les hommes revendiquent aujourd’hui des droits, que les lois coutumières ne leur ont jamais accordé, comme celui de vendre la terre sans consulter leur famille ni même leur épouse. »

Les veuves, les divorcées et les femmes sans enfant de sexe masculin ont été particulièrement pénalisées. Bien souvent, les veuves ne parviennent même pas à conserver les propriétés acquises ensemble par le couple, car elles sont menacées d’expropriation par leur belle-famille qui peut revendiquer les biens du défunt et qui n’est prête à faire des concessions, que si la veuve a des fils et qu’elle accepte de mettre la propriété à leur nom.

La littérature sur le « droit à la terre » des femmes est pleine d’histoires de veuves dépouillées de leurs biens et contraintes de quitter leur foyer par la famille du défunt. On citera ce cas apparemment classique d’une veuve qui avait à peine fini d’enterrer son mari qu’elle a dû se battre avec les membres de sa belle-famille qui voulaient déterrer de son champ les ignames de leur frère, malgré ses demandes qu’ils en laissent pour ses enfants. Dans un autre cas, c’est le jour où le nouvel acquéreur est venu pour l’expulser qu’une veuve ougandaise a découvert que sa belle-famille avait vendu le terrain de son mari à son insu. Mary Kimani rapporte qu’en Zambie, plus d’un tiers des veuves perdent l’accès aux terres familiales lorsque leur mari meurt. Les femmes des familles polygames sont également parmi les perdantes comme, en général, les hommes n’enregistrent officiellement qu’une seule épouse, les autres n’ayant donc aucun droit en cas de divorce ou de décès.

En somme, il y a peu de doute sur le fait que le droit coutumier, tel qu’il est défini actuellement, discrimine les femmes, bien que celle-ci constituent la plus grande partie de la population active agricole d’Afrique, qu’elles soient les principales productrices de denrées alimentaires – fournissant dans de nombreux pays plus de 70 % de la nourriture consommée – et qu’elles accomplissent la majorité des travaux agricoles : les semis, le désherbage, les récoltes, le stockage, la transformation et la commercialisation.

En raison de ces contradictions, la position des femmes dans les communs africains a été comparée à celles des « domestiques » ou des « travailleuses et travailleurs sous servitude pour dette », puisqu’il est attendu qu’elles fournissent à leur partenaire masculin et aux hommes de leur famille différentes formes de travail non payé, sans qu’elles aient le contrôle sur la terre qu’elles cultivent, ni la moindre garantie d’accès.

Pour les femmes, ne pas avoir le contrôle de la terre implique également de ne pas avoir de contrôle sur leur sexualité et sur leurs fonctions reproductives. Leur accès à la terre est souvent conditionné par un comportement sexuel irréprochable et, en même temps, par une attitude conciliante vis-à-vis des relations extraconjugales de leur mari, et plus important encore, par leur capacité de donner naissance à des fils. Il arrive que des femmes aient plus d’enfants qu,elles ne voudraient dans l’espoir de garantir leur accès à la terre. Plus généralement, l’absence de contrôle sur la terre entrave l’autonomie des agricultrices et amoindrit leur pouvoir de négociation au sein de la famille, ce qui les rend plus vulnérables aux agressions sexuelles et aux violences domestiques. Cela a également des conséquences graves sur la sécurité alimentaire de la population, dans la mesure où les cultures vivrières sont en grande majorité produites par les femmes. Dans un contexte économique où les produits alimentaires sont exportés, où des terres sont retirées à la production au profit de l’exploitation minière et d’autres entreprises commerciales ou consacrées à la plantation de cultures non comestibles et où les organismes internationaux font pression sur les gouvernements africains pour les convaincre d’importer leurs aliments de base, l’activité agricole des femmes est essentielle à la survie de la population.